COMMISSION REGLEMENTS ET QUALIFICATIONS

Séance du 31 mars 2008

Courrier arrivé :

Réserves par évocation du club USS : Rencontre IRBS/USS du 07/03/2008

Réserves par évocation du club JSKO : Rencontre JSKO/OEO du 13/03/2008

Réserves par évocation du club CSCAG : Rencontre NRBO/CSCAG du 20/03/2008

Réserves par évocation du club NRBT : Rencontre WRH/NRBT du 27/03/2008

Réserves par évocation du club NASB : Rencontre NASB/NRBB du 28/03/2008

TRAITEMENT DES AFFAIRES

AFFAIRE N°09 – Rencontre JSKO/OEO du 13/03/2008

- Evocation avec photos du club JSKO, sur la participation des joueurs du club OEO :
DRIDI Abdeldjallil, lic n°300426, dossard n°29 et RAHMANI Brahim, lic n°300421, dossard n°24 aux motifs, que ces deux joueurs, auraient dissimulés leur identité le jour du match :

- EN LA FORME RECEVABLE
- AU FOND

- Attendu, qu’après confrontation des photos des deux joueurs, celles prises le jour du match, avec l’arbitre et celles au niveau des dossiers en possession de la ligue, il a été constaté, que les photos sont identiques.

- Attendu, qu’une deuxième confrontation des photos a été faite en présence des deux joueurs, ou il n’a été relevé aucune fraude d’identité.

Par ces motifs la commission décide
MATCH HOMOLOGUE EN SON RESULTAT

AFFAIRE N°10 – Rencontre NRBO/CSCSG du 20/03/2008

- Evocation avec photos du club CSCAG, sur la participation des joueurs du club NRBO :
DJIMAOUI Yassine, lic n°307023, dossard n°21 et GHOUALI Rabie, lic n°307019, dossard n°16 aux motifs, que ces deux joueurs, auraient dissimulés leur identité le jour du match :

- EN LA FORME RECEVABLE
- AU FOND

- Attendu, qu’après confrontation des photos des deux joueurs, il a été constaté :
1/ Joueur GHOUALI Rabie : la confrontation des photos, ne relève aucune fraude d’identité
2/ Joueur DJIMAOUI Yassine

- Attendu qu’a la confrontation des photos, du joueur DJIMAOUI Yassine, il a été constaté, qu’au moment de la prise de photo, le jour du match, le joueur objet des réserves, a baissé sa tête, pour dissimulé son visage voir son identité

- Attendu que cette tromperie, confirme que le joueur était en fraude d’identité, le jour du match

- Attendu qu’après audition des officiels de matchs, ces derniers ont confirmés, que malgré leur insistance, pour une prise de photo de face du joueur DJIMAOUI Yassine, ce dernier n’a pas voulu se soumettre à leur demande

Par ces motifs la commission décide (article 97 du code disciplinaire)

- Match perdu par pénalités pour le club NRBO, pour en attribuer le gain au club CSCAG, qui marque 03 buts et 03 points.

- Suspension d’un an à/c du 05/04/2008, du joueur DJIMAOUI Yassine lic n°307023

- Suspension jusqu’à identification du joueur fautif, du capitaine du club NRBO, GHOUALI Rabie lic n°307019 à/c du 05/04/2008.

- Quinze (15) matchs de suspension du banc de touche au secrétaire du club NRBO à/c du 05/04/2008

- Quinze (15) matchs de suspension du banc de touche à l’entraîneur du club NRBO à/c du 05/04/2008

- Défalcation de (06) six points du capital des seniors pour le club NRBO

- Amende de Vingt Mille (20.000 DA) au club NRBO ;

AFFAIRE N°11 – Rencontre NASB/NRBB du 28/03/2008

- Evocation avec photos du club NASB, sur la participation du joueur du club NRBB :
BAHI Bouzid, lic n°307822, dossard n°28 aux motifs, que ce joueur était sous le coup d’une suspension le jour du match :

- EN LA FORME RECEVABLE
- AU FOND

- Attendu, qu’après vérification, il a été constaté, que le joueur BAHI Bouzid a écopé d’une suspension de : Automatique plus Un (01) pour jeu brutal (affaire CD n°358 BO n°15)

- Attendu que le décompte des rencontres à purger du joueur se résume comme suit :

Journées	Rencontres	Observations
5ème journée	ESML/NRBB du 28/12/2007	Expulsion du joueur pour jeu brutal
6ème journée	NRBB/NASB du 03/01/2008 non jouée	Club NRBB déprogrammé pour non paiement (affaire COS n°37 BO 13)
7ème journée	IRBT/NRBB du 11/01/2008 automatique	Le joueur n’a pas participé
8ème journée	NRBB/MCA du 17/01/2008	Le joueur a participé

- Attendu que les dispositions de l’art 69 du code disciplinaire, précise, que le joueur expulsé pour jeu brutal est sanctionné par un (01) match de suspension ferme, soit : automatique + 01 match.

- Attendu qu’en prenant part à la rencontre NRBB/MCA du 17/01/2008, le joueur BAHI Bouzid a enfreint les dispositions de l’art 97 du code disciplinaire

- Attendu que le joueur objet des réserves était sous le coup d’une suspension le jour du match NASB/NRBB du 28/03/2008

Par ces motifs, la commission décide, en application de l’art 97 du code disciplinaire

- Match perdu par pénalités pour le club NRBB, pour en attribuer le gain au club NASB, qui marque 03 buts et 03 points

- Défalcation de trois (03) du capital des seniors pour le club NRBB

- Huit (08) de suspension en sus de la sanction initiale (Un + Un) soit : Dix (10) matchs à/c du 05/04/2008 pour le joueur BAHI Bouzid lic n°307822.

- Quinze (15) matchs de suspension du banc de touche au secrétaire du club NRBB à/c du 05/04/2008.

- Amende de Vingt Mille DA (20.000 DA) au club NRBB ;

AFFAIRE N°12 – Rencontre WRH/NRBT du 27/03/2008

- Evocation du club NRBT, sur la participation du joueur DJARABINE Abderrahmane, du club WRH, aux motifs que ce joueur est de la catégorie seniors et se trouvant sous le coup d’une suspension ce dernier avait participé avec une licence juniors, sous le n°600404, dossard n°32

- EN LA FORME RECEVABLE
- AU FOND

- Attendu qu’après vérification, du fichier des licences des catégories seniors et juniors du club WRH, il a été relevé, que le nom du joueur DJARABINE Abderrahmane, figure parmi l’effectif des seniors, lic n°301319, dossard n°19.

- Attendu que le fichier ne fait apparaître, aucune licence inscrite sous le n°600404 au nom de DJARABINE Abderrahmane

- Attendu par ailleurs que la licence n° 600404 est inscrite au nom du joueur DJARABINE Hamza de la catégorie juniors et porte le dossard n°32 durant sa participation aux matchs
WRH / MBHM du 14/03/08 – CRB / WRH du 21/03/08 – MBB / WRH du 03/04/08

- Attendu que le joueur DJARABINE Abderrahmane (seniors) a écopé d’une suspension d’un (01) an à/c du 02/02/2008 (affaire CRQ n°02 – Rencontre WRH/ASCO du 17/01/2008)

- Attendu qu’il y a eu tromperie de la part du club WRH, du fait d’avoir inscrit sur la feuille de match un joueur suspendu et a dissimulé son identité en l’inscrivant sur la feuille de match avec une fausse licence.

- Attendu que cette participation, porte enfreint aux dispositions de l’art 97 dans ses paragraphe A et B

Par ces motifs la commission décide : (art 97)

- Match perdu par pénalités pour le club WRH, pour en attribuer le gain au club NRBT, qui marque 03 buts et 03 points

- Défalcation de trois (03) points du capital des seniors pour le club WRH

- Huit (08) matchs de suspension fermes en sus de la sanction initiale d’une année au joueur DJARABINE Abderrahmane lic n°301319 : date d’effet à l’expiration de la sanction initiale d’une année.

- Quinze (15) matchs d’interdiction du banc de touche au secrétaire du club WRH

- Amende de Vingt Mille DA (20.000 DA) au club WRH

AFFAIRE N°13 – Rencontre IRBS/USS du 07/03/2008

Evocation du club USS, sur la participation du joueur HICHEUR Kamel, lic 307712 du club IRBS, aux motifs que ce joueur était sous le coup d’une suspension, le jour du match

- EN LA FORME RECEVABLE
- AU FOND

-Attendu que le joueur HICHEUR Kamel, lic 307712, a écopé d’une suspension de 08 M/F à/c du 18/03/2006 (Affaire CRQ n°28/2005/2006 – Rencontre IRBS/ESBEO parue au BO 25 du 18/03/2006

- Attendu que le joueur s’est abstenu de participer durant la saison 2005/2006 aux rencontres suivantes :

- USS/IRBS du 24/03/2006
- CMSA/IRBS du 31/03/2006
- IRBS/USN du 07/04/2006
- IRBS/IRBK du 13/04/2006 (22ème journée : N/J forfait général club IRBK)

- Attendu qu’un reliquat de 05 matchs restait à purger pour le joueur, pour la saison sportive 2006/2007

- Attendu que le joueur s’est abstenu de participer durant la saison 2006/2007 aux rencontres :

Journée	Rencontres	Observations
1ère journée	Club IRBS exempt
2ème journée	IRBS/USS du 01/12/2006	N’a pas participé
3ème journée	CMSA/IRBS du 07/12/2006 (non joué)	Aff COS n°04 BO15 du 19/12/2006
4ème journée	IRBS/GSOA du 15/12/2006	N’a pas participé
5ème journée	WRBD/IRBS du 22/12/2006	N’a pas participé
6ème journée	IRBS/MRH du 05/01 /2007	N’ a pas participé
7ème journée	IRBS/CRBS du 11/01/2007	A participé
8ème journée	NTS/IRBS du 19/01/2007	A participé

- Attendu qu’en prenant part à la rencontre IRBS/CRBS du 11/01/2007, le joueur était sous le coup d’une suspension, du fait qu’il était à son 7ème match de suspension. La rencontre CMSA/IRBS du 07/12/2006, ne peut être prise en considération dans le décompte des matchs à purger.

- Attendu que le joueur HICHEUR Kamel a enfreint les dispositions de l’art 245 des règlements généraux (saison 2006/2007) et de ce fait il était sous le coup d’une suspension le jour du match IRBS/USS du 07/03/2008

Par ces motifs, la commission décide : (art 97 du code disciplinaire)

- Match perdu par pénalités pour le club IRBS, pour en attribuer le gain au club USS qui marque 03 buts et 03 points

- Défalcation de 03 points du capital des seniors pour le club IRBS

- Huit (08) matchs de suspension fermes, en sus de la sanction initiale de cinq (05) matchs (soit 13 matchs fermes) à/c du 12/04/2008 au joueur HICHEUR Kamel

- Quinze (15) matchs de suspension fermes du banc de touche au secrétaire du club IRBS à/c du 12/04/2008

Vingt Mille DA (20.000 DA) d’amende au club IRBS

                                                                                    LE PRESIDENT DE LA COMMISSION

                                                                                                       Madjid BOULIFA

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