COMMISSION REGLEMENTS ET QUALIFICATIONS

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SEANCE DU 13 JANVIER 2008

TRAITEMENT / AFFAIRE

AFFAIRE N° 01 : RENCONTRE OEO EL OUED/IRBA AFLOU DU 04/01/2008

Réserves par évocation du club IRB Aflou, sur la participation au match du joueur CHOUIA Toufik, licence n° 300413 du club OEO, au motif que ce joueur était sous le coup d'une suspension le jour du match : OEO/IRBA du 04 Janvier 2008.

                                      - En la forme recevable
                                      - Au fond,

- Attendu que le joueur CHOUIA Toufik, signataire saison 2006/2007 avec le

club CRNO Ouled Ahmed  lic 057508 a écope d'une suspension de cinq (05) matchs a/c
du 19 mai 2007 affaire CRD n° 807 match CRNO/MCM du 04 Mai 2007parue sur le
Bulletin Officiel n° 34 de la LRF Ouargla suivants :

- Attendu que l'état des sanctions restant à purger pour la saison 2007/2008, fait

Ressortir qu'il reste 09 matchs à purger pour le joueur CHOUIA Toufik.

- Attendu que cette constatation, fait apparaître qu'une erreur de frappe s'est

Glissée sur l'état et que le nombre de matchs restant à purger pour le joueur CHOUIA
Toufik, lic n° 300413, signataire avec le club OEO El Oued saison 2007/2008 étant de 05 matchs
et non 09 matchs

- Attendu que les dispositions de l'article 53 du code disciplinaire, stipule que le

Décompte des sanctions relève de la responsabilité des clubs.

- Attendu que les clubs CRNO (saison 2006/2007) et OEO (saison 2007/2008)

ont fait juste application de ces dispositions, en s'abstenant de faire participer le joueur
CHOUIA Toufik, objet des réserves aux rencontres suivantes :

• 1ER match le 24 Mai 2007 rencontre CRNO / CRT saison 2006/2007
• 2éme match le 20 Septembre 2007 rencontre NRBT / OEO saison 2007/2008
• 3éme match le 28 Septembre 2007 rencontre OEO / MBB saison 2007/2008
• 4éme match le 05 Octobre 2007 rencontre  NRBM / OEO saison 2007/2008
• 5éme match le 18 Octobre 2007 rencontre OEO / WRH saison 2007/2008

- Attendu que le joueur CHOUIA Toufik en prenant part à la rencontre MBR/OEO du
25 Octobre 2007, n'était pas sous le coup d'une suspension, du fait qu'il a purge la totalité de sa
Sanction.

- Attendu que la suspension SAS inflige au joueur CHOUIA Toufik, (Affaire CRD n° 52

Saison 2007/2008) rencontre MBR/OEO du 25 Octobre 2007, a été purge lors de la rencontre
Qui suit immédiatement sa suspension à savoir la rencontre OEO/JSKO du 01 Novembre 2007.

- Attendu qu'après vérification, le joueur n'était sous le coup d'aucune suspension le

 Jour de la rencontre OEO/IRBA du 04 Janvier 2008.
      Par ces motifs la Commission décide :
                                              Match homologue en son résultat.

 

                                                                                    LE PRESIDENT DE LA COMMISSION
      
                                                                                                       Madjid BOULIFA                                          

     

 

 

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